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Dernière mise à jour : 27 juin 2022
Starling Minds inc. (« Starling Minds », « Starling », « nous », « nos » ou « notre », selon le cas), située au 610, Water Street, Vancouver (C.-B.), bureau 400, V6A 4M3, entend protéger et respecter le droit à la vie privée de ses visiteurs et de ses utilisateurs (« vous » ou « membre »). La politique de confidentialité de Starling Minds (la « politique de confidentialité »), modifiée à l’occasion, régit l’accès à notre site Web (le « site Web ») et son utilisation par les visiteurs et utilisateurs (« vous » ou « votre »), ainsi que l’utilisation de tout produit, application ou service en ligne incluant les programmes de thérapie cognitivo-comportementale (collectivement, les « programmes ») que nous vous offrons. Cette politique de confidentialité s’applique également à tout compte (décrit ci-dessous) utilisé pour accéder au site Web ou à d’autres programmes offerts par Starling Minds.
Notre politique de confidentialité explique comment nous recueillons, stockons et utilisons les renseignements obtenus de votre part lorsque vous accédez aux programmes ou les utilisez.
En l’acceptant, vous consentez expressément à ce que nous utilisions et divulguions les renseignements que vous nous fournissez de la manière décrite ci-après.
Cette politique de confidentialité est intégrée et soumise aux conditions de tout autre accord entre vous et Starling Minds en vertu des programmes qui vous sont offerts par Starling Minds.
Cette politique entre en vigueur le 1er août 2022.
La sécurité de l’information et des données est d’une importance capitale chez Starling Minds. Starling Minds s’engage à traiter tous vos renseignements conformément aux pratiques de sécurité de l’information applicables aux normes du secteur. Starling Minds respecte des principes fondamentaux en matière de sécurité et de propriété des données :
La sécurité de votre compte Starling Minds dépend également de la protection de votre mot de passe. Vous ne devez pas confier votre mot de passe à qui que ce soit. Starling Minds ne vous demandera jamais d’envoyer votre mot de passe ou d’autres renseignements confidentiels par courriel, mais nous pourrions vous demander d’entrer de tels renseignements dans nos sites Web ou dans tout autre site Web connexe.
Si vous recevez un courriel ou une autre communication vous demandant d’indiquer votre mot de passe ou de fournir des renseignements confidentiels sur votre compte par courriel, ou vous renvoyant à un site Web dont l’URL diffère de celles indiquées dans le présent document, considérez-les comme non autorisés ou suspects et signalez-les à Starling Minds immédiatement. Si vous communiquez votre mot de passe Starling Minds à un tiers, quelle que soit la raison, vous êtes tenu responsable des actions entreprises avec votre mot de passe. Si vous croyez que quelqu’un détient votre mot de passe, avisez-vous immédiatement.
Vous trouverez ci-dessous plus de précisions sur la façon dont nous recueillons, traitons et utilisons vos données. Si vous avez été orienté par un gestionnaire de dossiers ou un travailleur de la santé vers un programme Starling, veuillez prêter une attention particulière à la section 4.1.
Dans cette section de la politique de confidentialité, nous allons décrire le type de renseignements personnels et non personnels qui peuvent être recueillis et comment ceux-ci peuvent être utilisés ou divulgués.
Pour les besoins de la présente politique, les « renseignements personnels » (tels qu’utilisés dans cette politique de confidentialité) désignent les données à caractère personnel, telles que définies dans la définition d’une compétence particulière des renseignements relatifs à une personne en particulier, et comprennent les renseignements personnels sur la santé (RPS), tels que définis ci-dessous. Ces renseignements personnels comprennent notamment les coordonnées de la personne, son nom, son adresse, son numéro de téléphone, son adresse courriel, son sexe, sa date de naissance, identifiant de membre et d’employé, et d’autres données qu’elle nous fournit afin de pouvoir utiliser nos programmes. L’expression « renseignements personnels sur la santé » ou « données de santé protégées » désigne la définition de « renseignements personnels sur la santé », de « renseignements protégés sur la santé » ou de « renseignements sur la santé » (ensemble, « RPS ») d’une compétence particulière telle qu’elle figure dans ses lois et règlements respectifs sur la protection de la vie privée. Les RPS comprennent tout renseignement sur vous, votre santé physique ou mentale, ainsi que vos antécédents médicaux, dans la mesure où ils peuvent être directement liés à vous.
Toute donnée recueillie dans laquelle tous les identifiants personnels ont été supprimés, de sorte que la donnée ne peut raisonnablement être utilisée pour identifier la personne, n’est pas considérée comme un renseignement personnel ou un RPS.
Lorsque vous demandez la création d’un compte (un « compte ») dans nos programmes, nous pouvons recueillir et stocker les données personnelles que vous nous fournissez. Nous pouvons également recueillir un numéro d’identification professionnelle et tout autre numéro unique lié à un organisme ou à un régime d’assurance, le cas échéant. Ces renseignements seront stockés et chiffrés, et un nouveau numéro unique sera généré dans le programme. Ce nouveau numéro devient votre identifiant unique et anonymisé.
Lorsque vous terminez des évaluations, des questionnaires, des examens, des exercices, des modules de thérapie ou lorsque vous saisissez des renseignements lors de l’utilisation d’un programme, nous pouvons recueillir, stocker et utiliser ces données pouvant comprendre des renseignements personnels – tels que vos résultats d’évaluation, vos objectifs, vos pensées, vos facteurs de stress courants, vos données sur votre humeur et votre bien-être mental et physique, y compris vos niveaux de stress, d’anxiété et de dépression perçus, si vous avez reçu un diagnostic de trouble mental et, dans un tel cas, si vous souffrez de douleurs chroniques, ainsi que tout autre renseignement que vous communiquez aux programmes (ensemble, les « RPS ») – afin de vous fournir des évaluations, des pointages, des outils pédagogiques ainsi que des renseignements pertinents et personnalisés sur votre santé mentale.
Lorsque vous choisissez de communiquer avec Starling Minds par l’intermédiaire des programmes, nous pouvons recueillir, stocker et utiliser les renseignements personnels que vous nous fournissez, comme votre nom, votre adresse courriel et d’autres renseignements que vous choisissez d’inclure dans votre message afin que nous puissions répondre à vos questions et commentaires. Si vous nous écrivez par l’intermédiaire des programmes, nous conservons les renseignements de cette correspondance dans les archives de votre compte. Nous allons également conserver toutes les correspondances que nous vous adressons et tous les documents qui s’y rapportent. Nous conservons ces documents afin d’évaluer et d’améliorer notre service à la clientèle, ou pour nous conformer aux lois et règlements en vigueur.
Nous pouvons recueillir, stocker et utiliser des renseignements personnels pour solliciter votre avis en vue d’améliorer les programmes et d’autres produits Starling Minds ou encore pour vous informer de nouveaux produits ou de nouvelles fonctionnalités, et pour communiquer avec vous à d’autres fins communément acceptées. À tout moment, vous pouvez vous désabonner des bulletins d’information et des courriels promotionnels que nous envoyons.
Nous pouvons vous inviter à remplir des questionnaires et des sondages dans le but d’améliorer la qualité de nos programmes. À titre d’exemple, nous vous demanderons si votre utilisation des programmes a augmenté votre bien-être mental. Nous vous demanderons ensuite d’évaluer les programmes.
Ces renseignements et résultats, une fois complètement dépouillés de renseignements personnels, peuvent être partagés avec d’autres médecins ou organismes de réglementation dans les compétences concernées à des fins d’assurance qualité et, en outre, l’utilisation des renseignements recueillis sera expliquée en détail dans le sondage lui-même. Aucun renseignement personnel ne sera recueilli au cours du sondage, mais si nous recueillons des renseignements permettant de vous identifier personnellement, nous vous informerons sur la manière dont les renseignements seront utilisés avant votre participation au sondage ou au questionnaire.
Si vous nous en donnez l’autorisation, nous pouvons vous contacter pour vous transmettre les résultats.
Nous nous réservons également le droit de recueillir, d’utiliser et de divulguer des renseignements non personnels qui ne vous identifient pas directement, comme les suivants :
Lorsque vous accédez aux programmes ou les utilisez, nous pouvons utiliser des témoins (« cookies ») et afin de suivre votre navigation et vos interactions dans les programmes. Starling Minds traite les données recueillies par les témoins et par d’autres technologies similaires comme des renseignements non personnels. Un témoin est un petit extrait d’information enregistré et transmis à votre ordinateur. Starling Minds peut utiliser des témoins qui ne comptent pas de renseignements personnels pour : (1) vous aider à naviguer dans les programmes; (2) connaître le nombre d’utilisateurs des programmes; et (3) suivre leurs habitudes. Le témoin ne reste pas dans votre ordinateur à la fermeture de la session. La plupart des navigateurs sont configurés pour accepter les témoins, mais vous pouvez désactiver les témoins ou configurer votre navigateur afin qu’il vous informe de l’envoi d’un témoin. La désactivation des témoins peut cependant nuire à votre capacité d’accéder aux programmes.
Vous devez être conscient du caractère public de certaines fonctionnalités des programmes que nous mettons à votre disposition pour créer des contenus générés par les utilisateurs comme les commentaires, des citations et des interactions que vous avez avec d’autres membres par l’intermédiaire de communautés ou de forums (les « écrits »). Vous pouvez choisir de divulguer des données dans le cadre d’un écrit, mais cela ne doit pas inclure vos renseignements personnels. Starling Minds peut publier vos écrits dans les programmes. Tout renseignement personnel que vous divulguez dans le cadre de vos écrits, en violation de cette clause, peut être publié avec le reste de vos écrits. À la seule discrétion de Starling, tout écrit que vous faites et qui contient des renseignements personnels ou des RPS peut être supprimé, en tout ou en partie.
Les serveurs de Starling Minds peuvent enregistrer des renseignements non personnels sur votre utilisation des programmes, tels que : (1) vos activités de recherche, les pages consultées, la date et l’heure de chaque activité; et (2) toute information fournie par votre ordinateur ou appareil mobile lors de votre utilisation des programmes, comme le type de navigateur, la langue de navigation, l’adresse IP, le fournisseur de téléphonie mobile, l’identifiant de l’appareil mobile, l’emplacement de l’appareil ainsi que les adresses URL consultées et de renvoi.
Nous pouvons utiliser et divulguer à nos sociétés affiliées, à des entrepreneurs, à des partenaires ou à des personnes de confiance ainsi qu’à des organismes parrains les renseignements non personnels qui ont été recueillis pour consigner les rapports d’évolution agrégés et dépersonnalisés dans le but de vérifier, d’étudier et d’analyser l’utilisation des programmes, d’assurer la fonctionnalité technique des programmes et d’améliorer les programmes et d’autres produits de Starling Minds.
En raison de la nature technique de la navigation sur le Web, lorsque vous visitez notre site Web ou utilisez nos programmes, nous obtenons les renseignements suivants :
Nous pouvons utiliser la technologie Internet standard, telle que les balises Web et autres technologies similaires, pour suivre votre utilisation de notre site Web ou de nos programmes. Nous pouvons autoriser des tiers, y compris nos fournisseurs de services autorisés, à accéder aux données sur l’utilisation de nos programmes ou de notre site Web. Nous utilisons toutes ces données recueillies non seulement pour mieux comprendre vos préférences et gérer la charge de nos serveurs, mais aussi pour améliorer notre service, analyser les tendances, optimiser la qualité des programmes, administrer le site Web, améliorer la qualité du site Web et réunir des données démographiques globales. Enfin, les données d’utilisation sont nécessaires pour répondre aux exigences légales et réglementaires et assurer la conformité à certaines lois exigeant que les applications médicales respectent certaines normes de rendement. Nous ne vérifions pas les sites Web que vous visitez avant ou après avoir quitté le nôtre.
Si votre employeur ou un autre organisme parrain (votre « organisme parrain ») paie les coûts associés à votre utilisation des programmes, Starling Minds peut recueillir et divulguer – au moment de votre inscription aux programmes – votre identifiant de membre à votre organisme parrain, et ce, à des fins d’authentification et d’autorisation seulement. Aucun RPS ou autre renseignement personnel généré par votre utilisation des programmes ne sera divulgué à votre organisme parrain pour les programmes qui ne vous sont pas directement adressés.
Si vous avez été directement orienté vers un programme, vous comprenez et acceptez que vos RPS puissent être recueillis, utilisés ou divulgués à un représentant de votre organisme parrain pour des usages compatibles avec la raison pour laquelle les programmes Starling vous sont proposés par cette organisation; par exemple, pour des programmes de bien-être, pour la gestion des réclamations ou pour la gestion des prestations en cours. Ces représentants peuvent être des employés de votre organisme parrain ou d’un organisme engagé pour vous offrir des services qui peuvent inclure, par exemple, un gestionnaire de cas, un psychologue, un thérapeute ou un psychiatre.
Seules les personnes qui ont « besoin de savoir » ont accès aux renseignements personnels ou vos RPS. Il s’agit notamment du personnel chargé du contrôle de la qualité, de certains développeurs de Starling Minds et de membres du soutien technique. Tous les renseignements personnels sont stockés indéfiniment sur un serveur crypté. Toutes les données sont sauvegardées quotidiennement et une copie est conservée en toute sécurité dans un endroit hors site.
Nous limitons l’accès à tous les renseignements personnels vous concernant aux employés et agents qui ont besoin de connaître ces renseignements pour vous fournir des produits et services.
Starling Minds ne divulgue vos renseignements personnels à personne d’autre qu’à ses employés et aux tiers qui ont besoin de ces données pour nous fournir les services qui nous aident à conduire nos affaires. Nous exigeons que ces parties acceptent de traiter ces renseignements personnels conformément à nos instructions, à la présente politique de confidentialité, à toute loi applicable et à toute autre mesure de confidentialité et de sécurité appropriée.
Nous ne divulguerons aucun de vos renseignements personnels (particulièrement les RPS) à des tiers, sauf dans les circonstances précises décrites ci-dessous, ou avec votre autorisation expresse. En vertu de lois ou de contrats, ces tiers ne peuvent utiliser les renseignements à d’autres fins que celles pour lesquelles les renseignements leur sont communiqués. Nous divulguons les renseignements que nous considérons appropriés dans les circonstances, tel que nous l’avons déterminé et à notre seule discrétion.
Si Starling Minds propose de recueillir, d’utiliser ou de divulguer vos renseignements personnels pour toute autre raison que celles mentionnées dans cette politique de confidentialité, nous demanderons préalablement votre consentement ou vous offrirons un moyen efficace de refuser l’utilisation de vos données personnelles pour cette autre raison. En tout temps, vous pouvez refuser de consentir à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos renseignements personnels comme le décrit cette politique. Dans un tel cas, Starling Minds pourrait ne plus être en mesure de vous offrir un accès partiel ou complet à ses programmes. Les utilisateurs pourront également « refuser » de consentir à ce que leurs renseignements personnels soient utilisés à des fins particulières, comme l’envoi de bulletins d’information ou d’autres types de communications de la part de Starling Minds. Cette décision n’aura pas de conséquences sur les données personnelles ou autres que Starling Minds a utilisées ou divulguées conformément à cette politique de confidentialité avant l’expression du refus.
Starling Minds peut mettre à votre disposition des hyperliens de tiers ou d’autres types de moyens vous permettant d’accéder, par l’intermédiaire des programmes, à des produits ou services de tiers qui ne nous sont pas affiliés ou ne relèvent pas de nous. Nous ne sommes pas responsables de ces tiers, du contenu de leurs produits et services, ni de leur utilisation des renseignements que vous leur fournissez. Mettre des liens à votre disposition ou vous permettre d’accéder aux produits ou services de tiers fournisseurs ne signifie pas que nous avons un lien de commandite, d’approbation ou d’affiliation avec ces gens ou ces entreprises. Vous reconnaissez et convenez que nous ne serons pas responsables de la collecte ou de l’utilisation que feront ces tiers de vos renseignements personnels; nous vous recommandons donc de lire attentivement leurs politiques de confidentialité respectives.
Sauf si la loi le permet, vos renseignements personnels seront stockés et conservés dans des serveurs ou banques de données situés au Canada ou aux États-Unis, et seront assujettis aux lois et aux règlements de ces pays.
Nous conservons tous les dossiers relatifs aux messages envoyés ou reçus par Starling Minds, à votre identification personnelle ou à tout autre renseignement vous concernant ou se rapportant à vous aussi longtemps que vous avez un compte. Lorsque vous devenez membre de Starling Minds, nous conservons également les dossiers et les renseignements vous concernant tout au long du processus d’approbation de votre demande.
Une fois votre compte résilié, sous réserve des lois applicables nous obligeant à conserver des dossiers, Starling Minds supprimera tous les renseignements que vous lui avez fournis, notamment, mais non exclusivement, tout renseignement confidentiel ou tout renseignement personnel vous concernant. En fonction des exigences légales ou réglementaires (qui peuvent nous obliger à conserver les dossiers pour une durée indéterminée), nous pouvons conserver les renseignements personnels que vous nous avez fournis.
Pour savoir quels renseignements sont supprimés et ce que nous continuons à stocker après la désactivation du compte, écrivez à members@starlingminds.com.
Vous avez la possibilité de consulter et de mettre à jour vos renseignements personnels en vous connectant à votre compte. Vous pouvez également consulter et mettre à jour vos renseignements personnels en nous contactant. Vous trouverez ci-dessous de plus amples renseignements sur la manière de communiquer avec nous.
Si Starling Minds a des motifs raisonnables de croire que votre demande de mise à jour ou de modification doit être satisfaite, nous apporterons les changements dans notre système dès qu’il sera raisonnablement possible de le faire, puis transmettrons les renseignements personnels corrigés à chaque organisme à qui nous avons divulgué vos renseignements au cours des douze (12) derniers mois. Il est possible que nous conservions une copie de vos dossiers si la loi l’exige ou l’autorise.
Vous pouvez désactiver votre compte sur demande. Nous pouvons aussi le désactiver à notre discrétion. Vous pouvez désactiver ou supprimer votre compte de façon permanente à tout moment en écrivant à members@starlingminds.com. Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte à tout moment, à notre discrétion.
Ces conditions restent en vigueur après la désactivation de votre compte.
Vous pouvez exporter une copie du contenu de votre compte Starling Minds si vous souhaitez le sauvegarder ou l’utiliser avec un service autre que Starling Minds. Pour obtenir de l’aide à ce sujet, communiquez avec le service à la clientèle à members@starlingminds.com
Starling Minds se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité en tout temps. Nous pouvons vous aviser de ces modifications en vous écrivant par courriel ou en vous informant par l’intermédiaire des programmes. Votre utilisation continue des programmes signifie que vous acceptez les modifications apportées à cette politique.
Tout changement apporté à la politique de confidentialité entre en vigueur immédiatement. Si vous n’êtes pas d’accord avec les changements apportés, veuillez communiquer avec nous et nous cesserons d’utiliser vos renseignements de cette nouvelle manière. Nous n’utiliserons les renseignements que conformément à la politique de confidentialité en vertu de laquelle vos renseignements ont été recueillis et à laquelle vous avez consenti.
Si vous avez des questions sur cette politique de confidentialité, veuillez nous écrire à members@starlingminds.com.